Utilisé par des professionnels (avocats, experts-comptables, responsables RH) et des salariés, Jobexit prend en compte les périodes de temps partiel du salarié dans le calcul des indemnités de rupture et du solde de tout compte

Impact des périodes de temps partiel sur les indemnités de rupture

L'impact des périodes de temps partiel sur le calcul des indemnités de rupture

Utilisé par des professionnels (avocats, experts-comptables, responsables RH) et des salariés, Jobexit prend en compte la reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH) dans le calcul des indemnités de rupture et du solde de tout compte.

Travailleur handicapé (RQTH) et calcul des indemnités de rupture

Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH) et calcul des indemnités de rupture

Utilisé par des professionnels (avocats, experts-comptables, responsables RH) et des salariés, Jobexit prend en compte les périodes d'absences et de congés du salarié dans le calcul des indemnités de rupture et du solde de tout compte.

Impact des périodes d’absences ou de congés sur les indemnités de rupture

L'impact des périodes d'absence ou de congés sur le calcul des indemnités de rupture

Quelles sont les indemnités pour lesquelles il faut prendre en compte les alternances de périodes de temps plein et de temps partiel ?

Les indemnités de départ (licenciement, rupture conventionnelle, départ ou mise à la retraite) doivent être calculées en fonction des alternances de temps plein et de temps partiel au cours de la période d’emploi du salarié. Jobexit réalise automatiquement ces calculs de manière à vous faire gagner du temps et à fiabiliser vos calculs.

Le tableau ci-dessous indique, indique pour chaque indemnité calculée par Jobexit, s'il convient ou pas de retrancher les périodes d'absence et de congés de l'ancienneté utilisée pour le calcul

Comment prendre en compte les périodes de temps partiel dans le calcul des indemnités de rupture ?

Lorsqu’un salarié a alterné des périodes de travail à temps plein et à temps partiel, les indemnités de licenciement, de rupture conventionnelle, de départ et de mise à la retraite doit être calculée en tenant compte de chacune de ces périodes. En effet, l’article L. 3123-5 du Code du travail précise que “l'indemnité de licenciement et l'indemnité de départ à la retraite du salarié ayant été occupé à temps complet et à temps partiel dans la même entreprise sont calculées proportionnellement aux périodes d'emploi accomplies selon l'une et l'autre de ces deux modalités depuis son entrée dans l'entreprise.”

Jobexit facilite cette opération : il suffit de renseigner une ou plusieurs périodes de temps partiel en indiquant sa date de début, sa date de fin et le taux d’activité du temps partiel. Nous calculons sur cette base un “coefficient de temps partiel” correspondant à la moyenne pondérée du temps de travail du salarié sur la totalité de sa période d’emploi au sein de l’entreprise. Par exemple, ce coefficient sera de 75% pour un salarié ayant travaillé 1 an à temps plein et 1 an à mi-temps. Jobexit applique ensuite ce coefficient à l’indemnité pour en déterminer son montant final.

#info#Attention : si le salarié termine sa carrière à temps partiel, alors il faut “recomposer” son salaire en équivalent temps plein. Jobexit calcule pour vous  automatiquement le montant proratisé de l’indemnité de rupture, après que vous ayez complété les différentes périodes de temps partiel sur l’ensemble de sa période d’emploi comme expliqué précédemment.